Marque enregistrée - Marque en vigueur

Green On Brown
Carbon Bee AgTech

Numéro de dépôt :
4626276
Date de dépôt :
21/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2030
Green On Brown de Carbon Bee AgTech

Présentation de la marque Green On Brown

Déposée par voie électronique le 21 février 2020 par Carbon Bee AgTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Green On Brown » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est Carbon Bee AgTech domicilié(e) 11 Rue Olivier de Serres - 26300 - Chateauneuf sur Isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carbon Bee AgTech, Monsieur Gérald Germain domicilié(e) 11 Rue olivier de serres - 26300 - Chateauneuf sur isère - France.

La marque Green On Brown a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green On Brown arrivera à expiration en date du 21 février 2030.

Carbon Bee AgTech a également déposé les autres marques suivantes : Spot Spraying , Smart Spraying , SmartStriker , Green On Green


Carbon Bee AgTech - 11 Rue Olivier de Serres - 26300 - Chateauneuf sur Isère - France


Carbon Bee AgTech, Monsieur Gérald Germain - 11 Rue olivier de serres - 26300 - Chateauneuf sur isère - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.